Déposer un brevet

erio · Message par **erio** » 9 févr. 2006, 1:03

Bonjour,
j'aimerai avoir des avis sur la question du brevet : je compte en effet protéger une "invention" qui n'en est pas vraiment une : je m'explique :
Il s'agit en fait d'un produit en rapport avec l'audio mais qui en soit ne comprend aucune invention technologique. Je pourrais comparer ca au couteau suisse : Mr Suisse n'a pas inventé le couteau, ni la scie, ni la lime à ongle et encore moins le tire bouchon, et pourtant, je pense qu'une sorte de brevet protège sa création. Mon (ou plutôt "notre" vu qu'on est 2) rejoint un peu ce principe : pas d'invention en soit, mais une adaptation de chose qui existe déjà.
Si quelqu'un si connait un peu en droit et s'il pouvait m'éclairer...

Merci de votre aide.

p.s : désolé d'être si peu explicite, mas je ne peux malheureusement pas trop en dire si je ne veux pas me faire piquer l'idée ---> d'ou l'interet du brevet ou je sais pas quoi!

Laurent.decibel · Message par **Laurent.decibel** » 9 févr. 2006, 8:54

Salut, il faut te renseigner à l'INPI: http://www.inpi.fr/front/?ref=undefined

@+

erio · Message par **erio** » 9 févr. 2006, 11:20

ben ouais, je suis déjà aller voir, mais j'arrive pas à résoudre mon problème. Déposé une marque ne permet de protéger le concept du produit? Alors comment faire?

Mystic · Message par **Mystic** » 9 févr. 2006, 11:26

Pour qu'il y aie brevetabilité, il faut que il y aie activité inventive, c'est à dire que ce que tu proposes soit nouveau (c'est à dire qu'il ny aie pas d'art antérieur, meme dans des variantes), et que ce ne soit pas betement un lego de technologies existantes qu'un "homme de l'art" (terme des brevet pour dire un gars qui s'y connait

) aurait trouvé par simple déduction logique. Voila... Au vu de ce que tu dis, j'ai peur que tu tombes dans la catégorie "lego", le plus simple alors est de faire un produit et de le protéger avec des marques et modèles.

erio · Message par **erio** » 13 févr. 2006, 17:43

ca reste un produit qui n'existe pas sur le marché, mais qui ne comprend pas vraiment d'invention : c'est vraiment comme un couteau suisse. Alors si quelqu'un sait comment est protégé le couteau suisse, je suis interressé!